MENTIONS LÉGALES DU SITE

Ruben Kakon, artiste peintre

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site "Ruben Kakon, artiste peintre" les présentes mentions légales.

Le site "Ruben Kakon, artiste peintre" est accessible à l'adresse suivante : www.ruben-kakon-artiste-peintre.com (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes "Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site "Ruben Kakon, artiste peintre" est édité par monsieur Ruben Kakon, artiste peintre
Adresse e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
ci-après " l'Éditeur "

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est monsieur Ruben Kakon, artiste peintre
Adresse e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
ci-après " le Directeur de publication "

C. Hébergeur du site

Le site Ruben Kakon, artiste peintre est hébergé par :
Société SARL o2switch
dont le siège est situé à Clermont Ferrand
SARL au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 80700024
TVA : FR35510909807
ci-après " l'Hébergeur "

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site "Ruben Kakon, artiste peintre".
ci-après les " Utilisateurs "

E. Développeur du site

Le site "Ruben Kakon, artiste peintre" a été développé par Bertrand Masson - ServiceWeb+,
Siège social au 22 avenue Jean Moulin à Bourg-Saint-Andéol (07700) - SIRET 879 614 584 00016 Aubenas.
Site Internet : servicewebplus.fr

ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 4 - CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

ARTICLE 5 - Description des services fournis :

Le site ruben-kakon-artiste-peintre.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'artiste.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site ruben-kakon-artiste-peintre.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site ruben-kakon-artiste-peintre.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

ARTICLE 6 - Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à demander à l'éditeur du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

ARTICLE 7 - Liens hypertextes et cookies :

Notre site utilise des cookies.

Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et/ou de chiffres) envoyé par un serveur Web à un navigateur Web et stocké par le navigateur. L'identifiant est ensuite renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent être des cookies "persistants" ou de "session" : un cookie persistant sera stocké par un navigateur web et restera valable jusqu'à sa date d'expiration fixée, sauf s'il est supprimé par l'utilisateur avant la date d'expiration. Un cookie de session, par contre, expirera à la fin de la session de l'utilisateur, lorsque le navigateur Web est fermé.

Les cookies ne contiennent généralement aucune information qui identifie personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées et obtenues à partir de cookies. Nous n'utilisons les deux cookies de session et persistants sur notre site Web.

  1. Les noms des cookies que nous utilisons sur notre site, et les objectifs de ce pourquoi ils sont utilisés, sont présentés ci-dessous :
    • nous utilisons Google Analytics sur notre site Web pour reconnaître un ordinateur lorsqu'un utilisateur visite le site
    • suivre les utilisateurs pendant qu'ils naviguent site web
    • améliorer l'utilisabilité du site Web
    • analyser l'utilisation du site Web
    • administrer le site web
    • prévenir la fraude et améliorer la sécurité du site
    • cible pouvant être d'un intérêt particulier pour des utilisateurs spécifiques
  2. La plupart des navigateurs vous permettent de refuser les cookies, par exemple :
    • dans Internet Explorer (version 10), vous pouvez bloquer les cookies en utilisant la gestion des cookies et en remplaçant les paramètres disponibles en cliquant sur "Outils", "Options Internet", "Confidentialité", puis "Avancé",
    • dans Firefox (version 24) vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur "Outils", "Options", "Confidentialité", en sélectionnant "Utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique" dans le menu déroulant, et décochant "Accepter les cookies des sites", et
    • Dans Chrome (version 29), vous pouvez bloquer tous les cookies en accédant à "Personnaliser et contrôler" menu, et en cliquant sur "Paramètres", "Afficher paramètres avancés" et "Paramètres de contenu", puis en sélectionnant "Bloquer les sites" et définir des données "sous la rubrique "Cookies".

Bloquer tous les cookies aura un impact négatif sur la facilité d'utilisation de notre site Internet. Si vous bloquez les cookies, vous ne pourrez pas utiliser toutes les fonctionnalités de notre site Internet.

  1. Vous pouvez supprimer les cookies déjà stockés sur votre ordinateur, par exemple :
    • dans Internet Explorer (version 10), vous devez supprimer manuellement le cookie fichiers (vous pouvez trouver des instructions pour le faire à l'adresse http://support.microsoft.com/kb/278835),
    • dans Firefox (version 24), vous pouvez supprimer les cookies en cliquant sur "Outils", "Options" et "Confidentialité", puis en sélectionnant "Utiliser les paramètres personnalisés pour histoire", en cliquant sur "Afficher les cookies", puis en cliquant sur" Supprimer tout"; et
    • dans Chrome (version 29), vous pouvez supprimer tous les cookies en accédant à "Personnaliser et contrôler" menu, et en cliquant sur "Paramètres", "Afficher les paramètres avancés" et "Effacer les données de navigation", puis en sélectionnant "Supprimer les cookies et autres données de site et de plug-in" avant de cliquer sur "Effacer données de navigation."
  2. La suppression des cookies aura un impact négatif sur la facilité d'utilisation de notre site Internet.

Le site "Ruben Kakon, artiste peintre" vous souhaite une excellente navigation !